Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site controlenuisiblerhone.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du Site
| Nom de l’entreprise : | CONTROLE NUISIBLE RHONE |
| Forme juridique : | E I Micro-entreprise |
| Adresse du siège social : | 298 route de genas 69500 |
| Capital social : | inexistant pour une micro-entreprise |
| Numéro SIRET : | 498 267 434 00021 |
| Numéro RCS / RM : | 498 267 434 |
| Numéro de TVA Intracommunautaire : | TVA non applicable, art. 293 B du CGI |
| Téléphone : | 06 20 61 16 48 |
| Adresse e-mail : | controlenuisiblerhone@gmail.com |
| Directeur de la publication : | Eric Bessa |
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2. Activité Spécifique
- Activité : Dératisation, désinsectisation, désinfection, dépigeonnage, débarras
- Agréments : Numéro: 054560
- Assurance : GENERALI numéro: AT935644
3. Hébergement du Site
| Information | Détails à Renseigner |
| Hébergeur : | Hostinger |
| Raison Sociale de l’Hébergeur : | HOSTINGER, UAB |
| Adresse de l’Hébergeur : | Svihigailos g . 34? LT -03230 Vilnius |
| Téléphone de l’Hébergeur : | +370 645 03 378 |
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4. Propriété Intellectuelle
L’ensemble de ce site, y compris notamment les textes, présentations, photographies, illustrations, arborescences et mises en pages, sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété exclusive de l’éditeur du site.
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- Responsable du traitement des données (DPO) : Eric Bessa
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- E-mail : controlenuisiblerhone@gmail.com
- Courrier : Eric Bessa 298 route de genas 69500 Bron
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